Jacques Van den BUSSCHE (1925-2001)

Ancient and modern paintings - Jewellery, Gold pieces, Weapons, Asia, Ceramics, Silverware, Furniture and Works of Art - Carpets

Public exhibitions :

Wednesday 24 November from 11am to 6pm

Thursday 25 November from 11 am to 8 pm

and the morning of the sale from 11am to 12pm

Telephone during the exhibition and sale: +33 (0)1 48 00 20 04

Public Auction House (OVV n°2002-427)

4, rue Drouot - 75009 PARIS

T. +33 (0)1 42 46 00 07

brissonneau@wanadoo.fr - www.brissonneau.net

CONDITIONS DE VENTE

La vente se fera au comptant.

Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 26,40% TTC.

En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de

l’acheteur.

L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse.

Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Les expositions permettant de se rendre compte de l’état des objets

présentés, aucune réclamation ne sera acceptée une fois l’adjudication prononcée.

L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots, ainsi que d’apporter des rectificatifs après

examens sur l’authenticité des oeuvres présentées. Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif.

La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur sont confiés. Néanmoins ces ordres d’achat sont une facilité pour les clients,

le Commissaire-Priseur n’est pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause.

Toute personne souhaitant intervenir par téléphone devra en faire la demande par écrit, accompagnée d’un relevé d’identité bancaire.

Les ordres d’achat et les inscriptions sur Drouot live pourront donner lieu à des charges supplémentaires en cas de retour et de gardiennage après la vente par l’étude.

Pour certains lots importants un dépôt de garantie de 20% de l’estimation basse pourra être réclamé pour pouvoir participer aux enchères.

Seuls les lots acquis sur ordre de petite taille seront ramenés à l’étude. Au delà d’une durée de 15 jours, des frais de stockage de 10 € TTC par objet et par semaine

seront facturés.

L’acquéreur sur Drouot Live devra s’acquitter d’une majoration de 1,5% sur le prix adjugé.