Fusil dit Moukalah. Platine à la miquelet... - Lot 6 - Brissonneau

FUSILS BIJOUX POUPEES ARCHEOLOGIE - PREHISTOIRE MEUBLES ET OBJETS D'ART Expositions publiques : Exposition le Mardi 7 décembre de 11H à 18H Experts : Armes Axel LOUOT Tel. 06 07 91 07 87 Poupées Jean-Claude CAZENAVE Tel. 06 07 99 02 16 Archéologie - Préhistoire Jean-Claude ALBA Tel. 06 08 64 09 97

CONDITIONS DE VENTE La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 20% HT (+ TVA 5,5% pour les livres, 19,6% pour les autres lots). En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. La Société de ventes étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités fiscales compétentes. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la Société de ventes et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif. Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. La Société de ventes et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement, les ordres d’achat qui leur seront confiés.