DOUJAT (Jean), professeur de droit, doyen de l'Académie fran - Lot 173

Gravures Livres des XVIIe, XVIIIe & XIXe siècles Collection de planches pour l’Histoire naturelle des oiseaux Expositions publiques : A Hôtel Drouot Le lundi 6 février de 11 h à 18 h et le matin de la vente de 11 h à 12 h Téléphone pendant l’exposition et la vente: +33 (0)1 48 00 20 09 Experts : Emmanuel de BROGLIE Tel. +33 (0)1 42 22 17 13 www.cabinet-revel.com

CONDITIONS DE VENTE La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 25 % TTC. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. Le Commissaire-Priseur étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités fiscales compétentes. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’ordre du catalogue est suivi; toutefois, le Commissaire-Priseur et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif. Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Le Commissaire-Priseur et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement, les ordres d’achat qui leur seront confiés