Informations sur la vente
FUSILS
BIJOUX
POUPEES
ARCHEOLOGIE - PREHISTOIRE
MEUBLES ET OBJETS D'ART
Expositions publiques :
Exposition le Mardi 7 décembre de 11H à 18H
Experts :
Armes
Axel LOUOT
Tel. 06 07 91 07 87
Poupées
Jean-Claude CAZENAVE
Tel. 06 07 99 02 16
Archéologie - Préhistoire
Jean-Claude ALBA
Tel. 06 08 64 09 97
Conditions de vente
CONDITIONS DE VENTE
La vente se fera au comptant.
Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 20% HT
(+ TVA 5,5% pour les livres, 19,6% pour les autres lots).
En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le
transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement
du chèque.
Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur.
L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur,
aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses
nom et adresse.
La Société de ventes étant par son statut un mandataire
agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de
l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration
du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités
fiscales compétentes.
Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière
responsabilité de l’adjudicataire.
L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la Société de ventes
et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.
Les renseignements concernant les lots sont donnés à
titre indicatif. Des rapports de condition des lots sont
disponibles sur demande.
Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication
prononcée.
La Société de ventes et l’expert se chargent d’exécuter
gracieusement, les ordres d’achat qui leur seront confiés.