CONSTITUTION FRANÇAISE, présentée au Roi pour l'Assemblée Na - Lot 41

AUTOGRAPHES - DESSINS - PHOTOGRAPHIES Alexandre II et Catherine Dolgorouki "Katia" Jean Cocteau Henry de Montherlant Marcel Proust LIVRES DES XVIe - XVIIe et XVIIIe SIÈCLES LIVRES DU XIXe SIÈCLE LIVRES DU XXe SIÈCLE Expositions publiques : 1°) PRIVÉE CHEZ L’EXPERT du Mardi 6 au Jeudi 8 Octobre 2009 de 14 à 18 heures (uniquement des principaux ouvrages) 2°) PUBLIQUE À L’HÔTEL DROUOT - SALLE N° 2 le Mardi 13 Octobre 2009 de 11 à 18 heures des principaux ouvrages (sous vitrines fermées) le Mercredi 14 Octobre 2009 de 11 à 12 heures Experts : M. Guy MARTIN Tél. : 01.48.78.78.42 Fax : 01.45.26.23.47

CONDITIONS DE VENTE Elle sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, par lot et sans dégressivité les frais suivants : - 17 % + T.V.A. (T.V.A. 19,60 % pour les oeuvres originales et 5,5 % pour les livres) Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du Commissaire-Priseur et de l'Expert, compte tenu des rectifications au moment de la présentation de l'objet et portées au procès-verbal de la vente. À défaut de paiement en espèces ou par chèque, l'objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu'à l'encaissement du chèque. Une fois l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l'entière responsabilité des acquéreurs, le magasinage de l'objet n'engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur. Les demandes d'enchères par téléphone ne seront pas acceptées pour les lots estimés à moins de 250 Euros. L'expérience montrant qu'à de nombreuses reprises les communications téléphoniques ne sont pas toujours possibles lors du passage des lots, toute demande d'enchère téléphonique pré-suppose UN ORDRE D'ACHAT À L'ESTIMATION BASSE PLUS UNE ENCHÈRE, au cas où la communication est impossible pour quelque cause que ce soit. Les expositions permettant de se rendre compte de l'état des objets présentés, aucune réclamation ne sera acceptée après l'adjudication prononcée.