DUBROCA. Les Constitutions de l'Empire Français... Seconde é - Lot 387

Livres du xvie au xixe SIÈCLE Livres du xxe siècle Expositions publiques: À l’hôtel drouot - salle n° 6 Le Lundi 18 Novembre 2013 (des principaux ouvrages) de 11 à 18 heures Le Mardi 19 Novembre 2013 (nos 1 à 357) de 11 à 12 heures Le Mercredi 20 Novembre 2013 (nos 358 à 700) de 11 à 12 heures Téléphone pendant les expositions: 01 48 00 20 06 Experts: Guy Martin T.: 01 48 78 78 42

CONDITIONS DE VENTE Elle sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, par lot et sans dégressivité les frais suivants: - 25 % TTC. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du Commissaire-Priseur et de l’Expert, compte tenu des rectifications au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. À défaut de paiement en espèces ou par chèque, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à l’encaissement du chèque. Une fois l’adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l’entière responsabilité des acquéreurs, le magasinage de l’objet n’engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur. Les demandes d’enchères par téléphone ne seront pas acceptées pour les lots estimés à moins de 250 euros. L’expérience montrant qu’à de nombreuses reprises les communications téléphoniques ne sont pas toujours possibles lors du passage des lots, toute demande d’enchère téléphonique pré-suppose UN ORDRE D’ACHAT À L’ESTIMATION BASSE PLUS UNE ENCHÈRE, au cas où la communication est impossible pour quelque cause que ce soit. Les expositions permettant de se rendre compte de l’état des objets présentés, aucune réclamation ne sera acceptée après l’adjudication prononcée.